Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bio pré de Vous
SODIAAL UNION

Numéro de dépôt :
4669969
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
Le Bio pré de Vous de SODIAAL UNION

Présentation de la marque Le Bio pré de Vous

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par SODIAAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bio pré de Vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est SODIAAL UNION domicilié(e) 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND domicilié(e) 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque Le Bio pré de Vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669969.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bio pré de Vous arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.

SODIAAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : SODIAAL , LA ROUTE DU LAIT , La Route Du Lait , LES LAITIERS RESPONSABLES , LES LAITIERS RESPONSABLES , SODIAAL , UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR , RELAIS.T , LE VAL COMTOIS , LA ROUTE DU LAIT


SODIAAL UNION - 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND - 75014 - PARIS - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND - 200-216 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Aliments pour bébés, laits en poudre pour bébés ; boissons pour bébés ; préparations alimentaires pour nourrissons ; farines lactées pour bébés ; ingrédients laitiers et lactosérum en poudre entrant dans la composition de ses produits ; Substances diététiques non à usage médical à base de lait ou de produits laitiers. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Lait, produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de cacao, de café, de vanille, de chocolat. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité, distribution de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires ; publicité sur lieu de vente (P.L.V) ; conseil en organisation d’entreprise ; conseils en organisation des affaires dans le cadre d’une démarche qualité dans le domaine de l’élevage et des produits laitiers ; organisation d'opérations promotionnelles ;

Services d'agriculture à savoir services de conseil en matière d'exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.